Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SONOTEL
Numéro de dépôt :
1001226
Date de dépôt :
03/11/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SONOTEL
Déposée le 3 novembre 1976 par HEXEQUIP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SONOTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SONOTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1001226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SONOTEL est expirée depuis le 3 novembre 1986.
HEXEQUIP a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-002